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Le SPIRAL : pour un développement harmonieux de l'industrie et de la ville

pietons Créé en 1990, le SPIRAL (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise) est une structure collégiale de concertation, de proposition d’actions et d’information, présidée par le Préfet, qui participe à la définition des orientations de la politique locale de réduction et de prévention des pollutions industrielles et des risques dans l’agglomération lyonnaise

 

les SPPPI

Les Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles et des risques (SPPPI) sont des organismes de concertation institués dans des zones très industrialisées et particulièrement exposées aux pollutions, réunissant des élus, les administrations locales et les représentants de l’industrie. Ils ont pour mission de favoriser la poursuite des actions destinées à réduire les pollutions et nuisances de toute nature résultant des activités industrielles. Le SPIRAL est l’un des treize SPPPI créés en France depuis 1971.

leurs missions

Trois mots-clefs caractérisent en pratique le fonctionnement des SPPPI :

concertation nécessaire à l’élaboration en commun de programmes d’action chiffrés conciliant protection de l’environnement et développement économique, coordination indispensable à la cohérence de ces programmes, transparence qui est le fondement de la confiance réciproque sur laquelle repose le succès de ces actions.

Bien que tous les SPPPI soit bâtis suivant un schéma semblable, organisé en commissions (eau, air, déchets, risques, voire d’autres), chacun d’entre eux est en fait spécifique, et résulte d’une histoire particulière liée au contexte de sa création.

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La création du SPPPI lyonnais

Le SPIRAL, SPPPI de la région lyonnaise, a été créé en 1990 à l’initiative du Ministère de l’environnement et de la communauté urbaine de Lyon. L’objectif que s’est fixé le SPIRAL lors de sa création est de favoriser un développement harmonieux et équilibré de l’industrie et de la ville.

Le SPIRAL n’est pas simplement une structure de réflexion et de concertation, mais elle permet aussi de  "préparer de manière collégiale des décisions qui vont modeler en profondeur le cadre de l’environnement et la gestion des risques de cette agglomération "(le directeur de la DRIRE Rhône Alpes, Forum SPIRAL 2001).

Son organisation

Le SPIRAL est une structure collégiale qui réunit des représentants des acteurs locaux concernés par l’environnement industriel : administrations d’État, collectivités territoriales, industriels, associations de consommateurs ou de protection de l’environnement et personnalités qualifiées.

Son organisation comprend notamment une commission permanente présidée par le préfet du Rhône qui pilote l’ensemble des travaux du SPIRAL et des groupes de travail de composition multipartite qui œuvrent sur des thèmes spécifiques : air, eau, déchets, risques industriels, transports des matières dangereuses, et dont la présidence est assurée par une personnalité qualifiée ; 3 groupes de travail sont présidés par un vice-président du Grand Lyon (Air, Risques industriels, TMD), le groupe Eau est présidé par le vice-président du comité de bassin.

Le secrétariat général est assuré par la DRIRE ; un co-secrétariat est assuré pour deux groupes de travail : par l’agence de l’eau RMC pour le SPIRAL EAU, par la Direction Régionale de l’Équipement pour le SPIRAL TMD.

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La mission du SPIRAL est de faire réfléchir les membres de ses groupes de travail sur des problèmes réels, qui ne sont pas forcément du domaine réglementaire, mais qui souvent correspondent à une attente de la population, et d’essayer de trouver des réponses communes pour améliorer la situation au regard de l’environnement.

Les acteurs du SPIRAL

4 collèges :  des représentants de l'Etat (Préfecture du Rhône, DRIRE, DDAF, DDE, DIREN...), des collectivités territoriales  (Grand Lyon, Conseil régional, Conseil général, ville de Lyon...), des industriels ( Chambre de commerce et d'industrie de Lyon, Chambre des Métiers du Rhône, Groupement des industriels lyonnais, APORA, le GICCRA...),  des associations et des personnalités qualifiées (FRAPNA, Union fédérale des consommateurs du Rhône...).

Une fois par an, la commission permanente du SPIRAL se réunit. Présidée par le Préfet et composée de 16 membres représentant en nombre égal les 4 collèges, elle pilote l'ensemble des travaux du SPIRAL. Les président de groupe y assistent et présentent les résultats et orientations de leur groupe. 

Téléchargez le dossier de la commission permanente du 22 décembre 2004  

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